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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile

Numéro de dépôt :
3486012
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2027
NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE

Déposée le 2 mars 2007 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) Domaine de Chevalier - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , S DE CHATEAU SUAU


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile - Domaine de Chevalier - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644000 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.